Module 1
BREF RAPPEL DES BASES JURIDIQUES DE LA RC
Contenu de la formation
Tout développerPartie 1
Découvrir
Module 2
Responsabilité pénale et Responsabilité civile - Responsabilités délictuelles et contractuelle
Module 3
Cas d’exonération – faits générateurs – lien de causalité
Module 4
Directive Européenne du 25/7/85 et Loi française d’intégration du 19/5/1998
Module 5
Textes subséquents
Partie 2
Découvrir
Module 1
SAVOIR ANALYSER LES BESOINS DU CLIENT
Module 2
Besoins du client quelle que soit son activité (RC Générale, RCMS, Atteintes à l’environnement, RC Cyber, …)
Module 3
Besoins spécifiques du client (RC pro, RC atomique, RC protection sociale complémentaire, RC aviation, …)
Module 4
Module 5
Partie 3
Découvrir
Module 1
RC GENERALE
Module 2
Informations sur la réforme de la RC
Module 3
FOCUS sur la faute inexcusable de l’employeur
Module 4
Analyse d’un intercalaire, d’un questionnaire et d’un tableau des garanties, …
Module 5
Partie 4
Découvrir
Module 1
RC DES DIRIGEANTS
Module 2
Sur quel fondement ? (faute de gestion, violation de la Loi, violation des statuts et infractions à des réglementations particulières)
Module 3
Théorie de la faute non séparable des fonctions
Module 4
Responsabilité individuelle ou solidaire
Module 5
L’assurance RCDD (dirigeants de droit, dirigeant de fait, extensions de garanties, …)
Partie 5
Découvrir
Module 1
RC DU FAIT DES RAPPORTS SOCIAUX (EPL)
Module 2
Licenciement abusif - Harcèlement moral - Harcèlement sexuel
Module 3
Discrimination interne ou externe à l’entreprise
Module 4
Module 5
Partie 6
Découvrir
Module 1
RC ENVIRONNEMENTALE & RC PROFESSIONNELLE
Module 2
La situation (les grandes catastrophes, les sinistres de tous les jours – approche des coûts)
Module 3
Quelles garanties dans une police RC Générale ?
Module 4
L’OBLIGATION DE MOYEN EN RC PROFESSIONNELLE
